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AVIS d'ouverture des travaux, Commune de : Ouled Dahmane le 26/10/2011 à 14h34
Les propriétaires, les titulaires droits réel et les riverains des ... [lire la suite]

AVIS d'ouverture des travaux, Commune de : DJAAFRA le 26/10/2011 à 14h33
Les propriétaires, les titulaires droits réel et les riverains des ... [lire la suite]

AVIS d'ouverture des travaux, Commune de : El achir le 26/10/2011 à 14h31
Les propriétaires, les titulaires droits réel et les riverains des ... [lire la suite]

AVIS d'ouverture des travaux, Commune de : KSOUR le 29/05/2011 à 11h36
Les propriétaires, les titulaires droits réel et les riverains des ... [lire la suite]

AVIS d'ouverture des travaux, Commune de : THENIET ENACER le 29/05/2011 à 11h01
Les propriétaires, les titulaires droits réel et les riverains des ... [lire la suite]


zoubirnun@gmail.com                                                                                                  Direction du Cadastre de la Wilaya de Bordj Bou Arreridj
OUVERTURE DES TRAVAUX


(Ordonnance N° 75-74 du 12 Novembre 1975 et décret N° 76-62 du 24 Mars 1976.)
Decret 76-62 du 25 mars 1976 modifié et Complété par le décret exécutif N° 92-134 du 07/04/1992.
Decret 76-63 du 25 mars 1976 modifié et Complété par le décret exécutif N° 93-123 du 07/05/1993.